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Détail de la notice Temis-0085818
NORMASOL. Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol. Février 2016.
(Research on the legal protection of soil functions and services).
BILLET (Philippe)
UNIVERSITE Lyon
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation ; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
Lyon : Université Lyon, 2016.- 39 p.
GESSOL 3
Ce projet de recherche s'est articulé autour du concept fédérateur de "qualité", à même de rendre compte des fonctions et services du sol, tant en ce qui concerne sa disponibilité que ses propriétés intrinsèques. L’originalité de la démarche a tenu autant à l’appréhension juridique de la qualité du sol qu’à la recherche d’un régime juridique des services écosystémiques rendus, en vue d’en assurer leur conservation et leur durabilité dans l’usage.
ENVIRONNEMENT - MILIEU NATUREL
DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PROGRAMME DE RECHERCHE ; QUALITE ; SERVICE ECOLOGIQUE ; SOL ; STATUT JURIDIQUE
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