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Détail de la notice Temis-0060820
Accidents de la route, infrastructure et responsabilités.
GUILBOT (Michèle)
PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Paris : Documentation française (La), 2008.- 213 p., bibliogr.
Transports Recherche InnovationSynthèses
PREDIT 3 2002-2007
La circulation routière met en présence trois facteurs interdépendants : le véhicule, le conducteur et l'environnement routier qui doit être le meilleur possible. Le groupe de travail fait le point sur les risques juridiques, spécialement le risque pénal, encourus par les personnes chargées de la voirie lorsque les connaissances produites pour mieux gérer le risque routier ont été mal prises en compte. L'ouvrage a pour objectif de fournir les éléments nécessaires à la compréhension des mécanismes juridiques de la responsabilité par les aménageurs et les gestionnaires de la voirie d'une part, des mécanismes de l'insécurité routière par les professionnels de la justice et du droit d'autre part.
SECURITE DU TRANSPORT
ACCIDENT DE TRANSPORT ; CONDUCTEUR AUTOMOBILE ; ENTRETIEN DE LA ROUTE ; FONCTIONNAIRE ; INFRACTION ; INFRASTRUCTURE ROUTIERE ; SECURITE ROUTIERE ; USAGE DE L'AUTOMOBILE
COMPORTEMENT DU CONDUCTEUR ; DROIT PENAL ; GESTION DE L'INFRASTRUCTURE ; GESTION DU RESEAU ; GESTIONNAIRE ; INSECURITE ROUTIERE ; PREDIT 3 ; PREVENTION DES ACCIDENTS ; PROGRAMME DE RECHERCHE ; RESEAU ROUTIER ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE DE L'ADMINISTRATION ; RISQUE
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